Taxe d'apprentissage

La Taxe d’Apprentissage

La Faculté des Sciences Humaines et des Sciences de l’Environnement - UFR3 accueille 3174 étudiants dont plus de 500 inscrits dans les formations professionnalisées (liste des masters avec code RNCP)

Notre mission est de former les futurs acteurs du monde socio-économique et d’assurer un enseignement de qualité,

Notre ambition est de donner à nos étudiants une formation reconnue à l’échelle internationale pour leur garantir une meilleure insertion professionnelle,

Nos projets sont d’améliorer les outils pédagogiques et d’optimiser l’efficacité de nos formations.

Notre souhait est de créer un véritable partenariat avec les entreprises.

Votre soutien par le versement de la taxe d’apprentissage est indispensable pour offrir à nos étudiants de meilleures conditions d’études.

Le versement de la taxe d’apprentissage nous permet :

  • de moderniser nos outils pédagogiques par l’achat de matériel tel que logiciels, matériels techniques,
  • d’améliorer l’organisation des visites de terrain, des voyages d’études,
  • de faire intervenir des professionnels de terrain…
  • de développer le fonds documentaire.

Qui sommes-nous ?

la Faculté des Sciences Humaines et des Sciences de l’Environnement dispose d’une équipe de 125 enseignants et enseignants-chercheurs qui effectuent des travaux de Recherche dans 6 équipes liées au CNRS et l’IRD

Domaines de formation

  • Géographie - Aménagement
  • Biologie - Ecologie - Environnement
  • Histoire de l’Art et Archéologie
  • Histoire

QUi paye la taxe d'apprentissage ?

La taxe est due par les individus ou structures qui remplissent les conditions suivantes :

  • avoir au moins 1 salarié, 
  • être soumise à l'IS (Impôts sur les Sociétés) ou à l'IR (Impôt sur le Revenu) au titre des BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux).

Les entreprises non assujetties au paiement de la taxe d'apprentissage sont :

  • les entreprises ayant pour but exclusif la formation première,
  • les entreprises ayant occupé un ou plusieurs apprentis pendant l'année lorsque leur masse salariale brute n'excède pas six fois le SMIC annuel.

La réforme

Depuis février 2022, l’employeur déclare et règle en DSN, selon les mêmes modalités que l’ensemble des cotisations sociales, cette fraction auprès des URSSAF ou MSA.
Le solde (taux de 0,09 % de la masse salariale brute) de la taxe d’apprentissage est destinée aux dépenses nécessaires au développement des formations technologiques et professionnelles initiales (hors apprentissage).

Depuis 2023, le mode de collecte et d’attribution du solde de la Taxe d’Apprentissage a changé !

Entreprises, c’est via la plateforme SOLTéA, développée par la Caisse des  Dépôts et Consignations (CDC), que vous pouvez affecter directement votre solde de la taxe d’apprentissage 2023

Nouveau calendrier (à confirmer) :

Date limite de déclaration DSN : Avril 2024

Date Limite de paiement URSSAF :

  • 5 Mai 2024 : pour les entreprises de plus de 50 salariés
  • 15 Mai 2024 : pour les entreprises de moins de 50 salariés

Fléchage école :

Du 25 mai au 9 septembre.
Sur la plateforme SOLTéA de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

'il est nécessaire de saisir le code UAI de l'établissement (et non celui de la faculté) : 0341089Z, puis ensuite renseigner le nom du diplôme au moment du fléchage sur la plateforme SOLTéA.

Le lien direct : https://employeurs.soltea.education.gouv.fr/espace-prive/#/employeurs/etablissements/19341089100017/detail/9369

Qui formons-nous ?

Nos formations préparent nos étudiants à des métiers variés :

  •  Expert en recherche et développement
  •  Ingénieur d’études et de recherche en laboratoire ou bureau d’études
  •  Expert dans la gestion de l’environnement
  •  Ingénieur en cartographie, systèmes d’information géographique et télédétection
  •  Chargé d’étude en analyse spatiale, aménagement, environnement
  •  Chargé d’étude en géomarketing ou audit territorial
  •  Attaché dans un service d’aménagement ou d’environnement
  •  Chargé de mission dans les organismes s’occupant des espaces protégés de la faune sauvage
  •  Responsable d’opérations en archéologie préventive
  •  Enseignant et/ou chercheur

Nos résultats

Par exemple, sont recrutés directement après leur stage

  • 90% des diplômés en Master des problématiques environnementales,
  • 80% des diplômés en Patrimoine,
  • 80% des diplômés en Archéologie.

Des conventions de recherche avec de nombreux partenaires à l’échelle européenne et internationale.

Notre ambition est d’assurer à nos étudiants une formation solide et adaptée au marché local, national et international de l’emploi, de les confronter à l’environnement et aux enjeux de l’entreprise.

Les projets 2023 financés par la Taxe d’Apprentissage


• Des expériences de terrain pour des ateliers pédagogiques en France et à l’étranger
• Du matériel et des licences logiciels pour être au plus près des usages des entreprises
• Des simulations, formations et certifications supplémentaires

Contacts

Pour le versement de la taxe d’apprentissage, adressez-vous à :

finances.ufr3@univ-montp3.fr

Université Paul Valéry – UFR 3
Route de Mende
34199 Montpellier cedex 5

Promesse de versement de taxe d’apprentissage

L’ Université comptant plusieurs composantes susceptibles de recevoir de la Taxe d’Apprentissage , il est important de nous informer car cela nous permet de suivre les versements auprès de notre Agent Comptable :

Un message à cette adresse ufr3@univ-montp3.fr nous permettra d’assurer un meilleur suivi de votre versement.

Merci d'indiquer les informations suvantes :


Responsable de l’entreprise (numéro SIRET) :
Je souhaite verser la somme de :
A la faculté des sciences humaines et des sciences de l’environnement (UAI 0341147M)
Je souhaite que les fonds servent à un diplôme en particulier :

Tout savoir avec une vidéo expolicative sur Soltea : https://youtu.be/n8g2RKTn5_Y

Dernière mise à jour : 13/03/2024